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Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée


Outre la présente Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée, l'utilisation du Site de Hello-lila.com (ou ci-après « nous ») nécessite l'acceptation par le Client ou futur Client (ou ci-après « vous ») des CGV.

Ces documents formalisent une relation contractuelle entre vous et HL Lila Trading servant notamment de base juridique de la collecte et du traitement de vos Données Personnelles par HL Lila Trading dans les conditions de la présente Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée.

De plus, l’exécution des relations (pré)contractuelles qui nous lient, à votre initiative, nécessitent la réalisation d’un certain nombre de traitements dont les finalités sont détaillées au paragrapheII – 4. A quelles fins vos Données Personnelles sont-elles utilisées ?

En utilisant notre Site, vous déclarez accepter les termes de la présente Politique de Confidentialité et de Protection de la Vie Privée. 

Si vous êtes en désaccord avec l'un de ses termes, vous êtes libre de ne plus utiliser notre Site et/ou nos Services, mais également de modifier vos choix.

En tant que responsable de traitement notamment de vos Données Personnelles collectées sur le Site qu’elle édite, HL Lila Trading met tout en œuvre pour protéger au mieux votre vie privée lors de vos visites sur ce dernier.

Cette rubrique est consacrée à notre Politique de Confidentialité et de Protection de la Vie Privée. Elle vous permet d'en savoir plus sur l'origine et l'usage des informations et Données Personnelles collectées et traitées par nous à l'occasion de votre consultation de notre Site, ou de l’utilisation de nos Services et de vous informer sur vos droits, en particulier vos Droits Spécifiques. 

Cette Politique est donc importante pour vous qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos Services et pour HL Lila Trading qui souhaite répondre de manière précise et complète à vos questions sur votre consultation de notre Site et l’utilisation de nos Services et tenir compte de vos souhaits.

Nous pouvons modifier librement la présente Politique de Confidentialité et de Protection de la Vie Privée. Toute modification prendra effet immédiatement et ne s'appliquera qu’aux Clients utilisant le Site postérieurement à ladite modification. Par conséquent, nous vous invitons à vous y référer lors de chaque visite de notre Site afin de prendre connaissance de sa dernière version disponible en permanence sur le Site.

Version du ●/05/2018

I. GLOSSAIRE

Pour les besoins de la présente Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée, en ce compris son préambule, les termes en majuscules, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel, et qui ne sont pas définis dans l’un de nos documents contractuels listés ci-dessus, ont la signification suivante :

« Archivage intermédiaire » : désigne l’isolement des Données Personnelles qui présentent encore pour HL Lila Trading un intérêt administratif (comme, par exemple, pour répondre de nos obligations comptables) par une séparation logique (gestion des droits d'accès et des habilitations limités à un service spécifique) et/ou physique. Cet archivage est une étape intermédiaire avant la suppression ou l’anonymisation de vos Données Personnelles concernées. 

« Commande » : désigne chaque acquisition ou réservation de biens et/ou services effectuée par un Client sur le Site dans les conditions prévues dans les CGV complétées , le cas échéant, par des conditions particulières. 

« Cookies » : désignent les traceurs et/ou des technologies équivalentes, à savoir notamment cookie, cookie « Flash », résultat du calcul d’empreinte de votre Terminal dit «  fingerprinting  », local web storage , pixels invisibles, utilisés de façon alternative ou cumulative pour i) faciliter la navigation du Client (Cookies Fonctionnels), ii) proposer des produits et des services adaptés aux centres d’intérêts du Client (Cookies Marketing), iii) permettre l’élaboration de statistiques (Cookies Statistiques) et iv) permettre au Client d’accéder à des produits et services personnalisés sur le Site ou via des messages envoyés par HL Lila Trading (Cookies Marketing).

« Donnée(s) Personnelle(s) » ou « Données » : désigne(nt) toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale. Ainsi, les données que nous collectons peuvent inclure vos données strictement personnelles, en ce qu'elles permettent de vous identifier comme une personne particulière. A l'inverse, certaines données ne nous permettent pas de vous identifier directement, telle que votre profession ou vos données de navigation (le type de navigateur, de Terminal et de système d’exploitation, le chemin suivi sur le Site, etc.) mais sont tout de même considérées comme des Données Personnelles car elles sont rattachées et/ou rattachables aux premières.

« Données Tiers » : désignent les Données que nous partageons, le cas échéant, avec des tiers dans les conditions déterminées sur nos CGV.

« Droits Spécifiques » désignent les droits accordés au Client par la Réglementation sur les Données Personnelles et notamment les droits de/d’/à :

-          accès (article 15 du RGPD), 

-          rectification (article 16 du RGPD),

-          l’effacement (article 17 du RGPD),

-          limitation du Traitement (article 18 du RGPD),

-          portabilité (article 20 du RGPD),

-          opposition (article 21 et 22 du RGPD),

-          directives post-mortem (Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés) ; 

Ces Droits Spécifiques et les moyens de les exercer sont précisés au paragraphe III – Vos droits

« Client » : désigne(nt) tout internaute ayant renseigné des Données Personnelles sur le formulaire d’inscription du Site, accepté lesCGV, comme la Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privé, et ayant, après réception d’un email de confirmation, définitivement validé son compte hello-lila.com

« Partenaire(s) » : désigne(nt) différents prestataires de services de hello-lila.com que cela soit pour le traitement de vos Commandes, la livraison des produits, le service après-vente, la fourniture de services technologiques, de publicité, les Réseaux Sociaux (tels que définis ci-après), etc.

« Règlementation sur les Données Personnelles » : désigne ensemble le RGPD, la Loi° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée et toute nouvelle loi, décrets pris pour son application.

« RGPD » : désigne le Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/679 du 27 avril 2016 applicable à partir du 25 mai 2018 ou, en lieu et place, toute loi qui viendrait à être adoptée en transposition dudit Règlement.

« Site » : désigne le site Internet Hello-lila.com édité par HL LILA TRADING en leur version web et mobile, ainsi que les applications mobiles correspondantes.

« Terminal(aux ) » : désigne l'équipement matériel (ordinateur, tablette, smartphone, téléphone, etc.) que vous utilisez pour consulter ou voir s'afficher le Site et/ou tout autre support numérique édité par un tiers.

« HL LILA TRADING » : désigne la société éditrice du Site telle que désignée dans nos mentions légales.

II. LA PROTECTION DE VOS DONNEES PERSONNELLES

Toutes les informations que vous fournissez à HL Lila Trading lors de vos visites sur notre Site sont strictement confidentielles.

A) Quelle base légale pour les traitements mis en œuvre ?

Conformément à la Règlementation sur les Données Personnelles, les traitements désignés dans la présente Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée sont soutenus par une base légale spécifique.

1- Consentement du Client à une ou plusieurs finalités spécifiques

Hl Lila Trading a requis votre consentement exprès afin de communiquer certaines de vos Données Personnelles à ses Partenaires et afin d’utiliser vos Données Personnelles pour vous proposer des offres promotionnelles adaptées à votre navigation. 

Le détail de ces traitements est développé au paragraphe II – e Quel est l’intérêt de voir s’afficher des offres promotionnelles adaptées à votre navigation ? 

Vous pouvez à tout moment revenir sur votre consentement en exprimant vos choix depuis le paragraphe VIII – Exprimez vos choix.

2- Traitements nécessaires à l’exécution de vos relations contractuelles avec Hl Lila Trading

Afin d’utiliser le Site, le cas échéant en cas d’acquisition de produit(s), vous avez accepté le document suivant :

  • CGV

Ce document formalise une relation contractuelle entre vous et Hl Lila Trading servant notamment de base juridique de la collecte et du traitement de vos Données Personnelles par hello-lila.com

Ces Données sont nécessaires à la réalisation d’un certain nombre de traitements liés à l’exécution de notre relation contractuelle et dont les finalités sont détaillées au paragraphe  II – d) A quelles fins vos Données Personnelles sont-elles utilisées ?

3- Traitements nécessaires au respect d'une obligation légale à laquelle HL Lila Trading est soumis

Les traitements que nous réalisons peuvent également nous être dictés par une obligation légale nous incombant, c’est le cas par exemple du Décret n° 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d'identifier toute personne ayant contribué à la création d'un contenu mis en ligne.

4-Traitements nécessaires aux fins des intérêts légitimes poursuivis par Hl Lila Trading

Hl Lila Trading peut disposer d’un intérêt légitime justifiant le traitement de vos Données Personnelles (exemple : le traitement de vos Données strictement nécessaires à des fins de prévention de la fraude conformément au paragraphe II – f) Lutte contre la fraude (par exemple)

Dans cette hypothèse, Hl Lila Trading s’assure de ce que le traitement en cause est bien nécessaire à la réalisation de son intérêt légitime et évalue les conséquences de ce traitement sur le Client, notamment en tenant compte de la nature des Données traitées, et les façons dont elles sont traitées.

Les finalités des traitements réalisés par Hl Lila Trading sont détaillées au paragraphe II – d) A quelles fins vos Données Personnelles sont-elles utilisées ? et II – e) Quel est l’intérêt de voir s’afficher des offres promotionnelles adaptées à votre navigation ?  

Hl Lila Trading propose spontanément à ses Clients de s’opposer à certains traitements de leurs Données Personnelles depuis le paragraphe VIII – Exprimez vos choix

Si un Client souhaite s’opposer à un traitement de ses Données Personnelles pour lesquels un bouton n’a pas été prévu par Hl Lila Trading, il peut toujours exercer son droit d’opposition dans les conditions du paragraphe III – Vos droits. 

 En effet, nous nous assurons de ne pas méconnaitre votre intérêt ou vos droits et libertés fondamentaux en vous permettant, à tout moment, de vous opposer, à tout ou partie des traitements décrits dans la présente Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée, comme de mettre en œuvre vos Droits Spécifiques, et ce dans les conditions du paragraphe III – Vos droits.

B) Quelles Données Personnelles sont collectées ?


Hl Lila Trading collecte les Données que vous lui déclarez volontairement depuis un formulaire de collecte sur le Site, en particulier au moment de votre inscription comme Client ou d’une Commande, y compris des informations socio-professionnelles (votre profil, à savoir votre nom, nom d’usage, prénoms, sexe, date de naissance, parrain et/ou filleuls, adresse de livraison, profession, par exemple).

Lors d’une Commande, nos prestataires bancaires collectent et traitent également des Données Personnelles concernant vos moyens de paiement (numéro de carte bancaire, date de fin de validité de la carte bancaire, cryptogramme visuel, ce dernier n’étant pas conservé, etc.). Quant à nous, nous traitons le numéro partiel de votre carte bancaire composé des six (6) premiers numéros et quatre (4) derniers numéros et la date d’expiration de votre carte bancaire tel que transmis par votre banque. Cet identifiant de paiement ne permet donc pas de réaliser de transaction bancaire et est conservé quinze (15) mois, sauf suppression par vos soins depuis votre compte Client. 

Nous collectons également des informations relatives à la transaction réalisée (numéro de la transaction, détail de l'achat, etc.), ou encore relatives au règlement des factures émises depuis ou via le Site (modalités de règlement, remises consenties, reçus, soldes et impayés, ou enfin relatives aux crédits souscrits, montant et durée, nom de l'organisme prêteur, etc.).

Certaines Données sont obligatoires et d'autres facultatives, comme indiqué dans le formulaire de collecte sur notre Site.

Hl Lila Trading collecte et/ou recueille de ses Partenaires et traite les Données relatives au suivi de la relation commerciale avec vous : produit et/ou service acheté, service ou abonnement souscrit, quantité, montant, périodicité, adresse(s) de livraison et/ou de facturation, numéro de téléphone, digicode, ainsi que toute autre information pertinente sur la livraison (numéros de suivi, statut de l’envoi, etc.) historique des achats et des prestations de services, retour des produits, correspondances et/ou échanges téléphoniques avec vous et notre service après-vente, échanges et commentaires des Clients, personne(s) en charge de la relation client, etc.

Sont également collectées et traitées les Données relatives aux contributions des Clients qui déposent des avis sur des produits, services, contenus, les Services ou encore le Site.

Sont également collectées les Données nécessaires afin de mémoriser vos préférences en termes de communications (canal, contenu, fréquence).

Par ailleurs, lorsque vous accédez au Site des Cookies sont susceptibles d’être utilisé(s) et/ou déposé(s), lesquels enregistrent et/ou de lisent des fichiers sur votre Terminal, y compris par nos Partenaires, afin de collecter et traiter des informations qui sont relatives à votre interaction avec nos Services, et notamment à votre navigation et votre comportement sur le Site.

Hl Lila Trading collecte et traite ainsi les Données qui sont relatives à votre navigation et votre comportement sur le Site et qui sont très nombreuses : votre adresse IP, les pages visitées, les marques qui vous intéressent, les achats réalisés, etc. 

Dans ce cadre, sous réserve de votre accord (cf.articles VII et VIII ci-après) lequel peut également être exprimé par le paramétrage de votre Terminal, Hl Lila Trading peut également collecter et traiter tout ou partie des Données suivantes :

  •  Des informations en lien avec le Terminal que vous utilisez :

-         Le type de Terminal que vous utilisez (Smartphone, tablette, ordinateur, etc.) ;

-         Le système d’exploitation de votre Terminal (Mac Os, iOS, Android, Windows, BlackBerry etc.) ; 

-         Les catégories et versions de plug-in de votre Terminal ;

-         Votre fournisseur d’accès à Internet (Orange, SFR, Bouygues, Free, etc.) ;

-         Le navigateur utilisé (Safari, Chrome, Internet explorer, etc.) ;

-         L’identifiant de publicité lié au système d’exploitation de votre Terminal ;

-         L’adresse IP de votre Terminal ; 

-         Les données de géolocalisation de votre Terminal ;

-         Vos préférences de langues. 

  •  Des informations sur notre navigation et votre comportement sur le Site

-          les statistiques sur la consultation des différentes pages de notre Site (telles que la catégorie des biens ou services présentés sur les pages que vous visitez, le temps que vous passez sur celles-ci, leur horodatage, etc.) ; 

-          le cheminement URL complet vers, via et depuis notre Site ;

-          la confirmation de réception et de lecture des courriers électroniques commerciaux, de prospection ou d'information que nous serions amenés à vous adresser, sous réserve, le cas échéant, que vous y ayez consenti de façon préalable.

Enfin,Hl Lila Trading peut combiner tout ou partie de ces Données, ce qui est susceptible de générer de nouvelles Données Personnelles même si celles-ci sont strictement d’origine interprétative. Vous pouvez à tout moment exercer votre droit d’accès à ces Données dans les conditions et modalités du paragraphe III – b) Comment exercer vos droits.

C) Pendant combien de temps vos Données Personnelles sont-elles conservées par Hl Lila Trading ?

Vos Données Personnelles concernant votre profil de Client tel que vous l’avez déclaré et/ou complété sur le Site, ainsi que celles concernant votre navigation et/ou votre comportement sur le Site et les annonces promotionnelles qui vous sont diffusées tant sur le Site que sur des supports de tiers et/ou les Données Personnelles qui nous sont communiquées par lesdits Partenaires, sont conservées, en base active, pendant une durée de trois (3) ans à compter de votre dernière activité sur le Site ou sur un support de communication électronique (en particulier un courrier électronique) de Hl Lila Trading en qualité de Client. A l’issue de ce délai, votre profil de Client est considéré comme « inactif » et sera automatiquement désactivé. Il vous appartiendra donc d’en créer un nouveau pour toute nouvelle Commande. 

En revanche, les statistiques de mesure d'audience et vos Données de fréquentation brutes du Site ne sont pas conservées plus de treize (13) mois. 

Vos Données Personnelles en relation avec une Commande sur le Site (nom, prénom, produit ou service, adresse de livraison, de facturation, etc.) sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter d’une Commande. Elles demeurent accessibles par vous comme pour nous, en particulier depuis votre compte de Client, afin de vous et nous permettre de disposer d’un historique complet de vos Commandes. Nous pouvons les supprimer à tout moment sur simple demande de votre part.

Toutefois, à l’issu de ces délais précités, en ce compris en tant que de besoin à compter de votre demande de suppression, vos Données Personnelles pourront faire l’objet d’un Archivage intermédiaire afin de satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales (comme l’obligation de conservation pendant une durée de dix (10) ans des factures posée par l’article L.123-22 du Code de commerce) et/ou à tout le moins pendant le délai de prescription applicable (comme le délai de prescription de droit commun de cinq (5) ans consacré par l’article 2224 du Code civil), mais également afin de prévenir d'éventuels comportements illicites après la suppression de votre compte de Client (réutilisation de votre ancien compte par un tiers, par exemple) ou encore afin de répondre à vos demandes post-clôture de votre compte Client, y compris concernant des Commandes, etc.

En cas de procédure contentieuse, par exemple à l’égard de l’administration, les Données Personnelles précitées ainsi que toute informations, documents et pièces contenant des Données Personnelles tendant à établir les faits susceptibles d’être reprochés ou concernant l’identification des mises en cause, des victimes, des témoins et des auxiliaires de justices (nom, nom d'usage, prénoms, sexe, date et lieu de naissance , nationalité, adresse, numéros de téléphone et de fax, adresse électronique) peuvent être conservées pour la durée de la procédure, y compris pour une durée supérieure de celles indiquées ci-dessus.

D) A quelles fins vos Données Personnelles sont-elles utilisées ?

Les opérations exposées ci-après ne servent pas à conduire l'établissement de profils susceptibles de faire apparaître des Données Personnelles dites sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, opinions philosophiques, politiques, syndicales, religieuses, vie sexuelle ou de santé.

Vos Données Personnelles sont nécessaires pour vous permettre l’accès à nos Services, leur utilisation et leur amélioration, et pour nous permettre de/d :

-          effectuer les opérations relatives à notre relation commerciale, c’est-à-dire concernant, votre inscription aux Services (notamment la vérification de la véracité de votre email), les Commandes, les livraisons, les factures, la comptabilité, le suivi de la «  relation client » avec un Client, tel que la réalisation d'enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et du service après-vente, les remboursements, gestes commerciaux spécifiques, retour des Commandes, exercice de votre droit de rétractation,  etc. ; 

-          la gestion des demandes d’exercice des Droits Spécifiques désignés à l’article III ci-après

-          la gestion des impayés et du contentieux ;

-          La gestion de vos commentaires sur le Site

-          la lutte contre la fraude et notamment réduire le déclenchement du protocole 3D Secure au moment du paiement des Clients d’après l’évaluation des Terminaux, vérification des transactions et des retours des Commandes, (cf. II – f) ci-après).

Plus spécifiquement, les Données Personnelles collectées depuis les Cookies que nous déposons sur votre Terminal dans les conditions de l’article VII ci-après nous permettent : 

-          d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des diverses éléments composant notre Site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos Services

-          d'adapter la présentation de notre Site aux préférences d'affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte

-          de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site (inscription ou accès à votre compte) ou à des Commandes (service souscrit, contenu d'un panier de commande, etc.)

-          de vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de notre Site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des Données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiées

-          de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un Service après un certain laps de temps

 Vos Données est par ailleurs utile afin de faciliter, préciser, anticiper, les traitements dont les finalités sont rappelées ci-dessus et ci-dessous. 

E) Quel est l'intérêt de voir s'afficher des offres promotionnelles adaptées à votre navigation ? 


Sous réserve de votre consentement, vos Données Personnelles sont également nécessaires pour nous permettre de/d :

-          personnaliser nos Services, notamment via la personnalisation du Site en fonction de vos préférences constatées et/ou déclarées et/ou suggérées et de vos besoins 

-          personnaliser notre communication à votre attention, notamment par les courriers électroniques d'information, en fonction de vos préférences constatées et/ou déclarées et/ou suggérées, de vos besoins et de vos choix 

Plus spécifiquement, les Données Personnelles collectées depuis les Cookies que nous déposons sur votre Terminal dans les conditions de l’article VII ci-après nous permettent : 

-          d'adapter la présentation du Site

-          selon les préférences d'affichage de votre Terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre Site et selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre Terminal comporte

-          selon les Données de localisation (longitude et latitude) qui nous sont transmises (ou à nos Partenaires) par votre Terminal avec votre accord préalable.

-          selon votre profil client. 

-          de suivre la navigation ultérieure effectuée par votre Terminal sur notre Site

Enfin, sous réserve de votre consentement dans les conditions de l’article II – g)  toutes ces Données nous permettent également de vous fournir sur des supports de tiers et/ou Partenaires des publicités pertinentes et personnalisées pour des produits ou services qui seraient susceptibles de vous intéresser, notamment en fonction de votre comportement de navigation.

F) Lutte contre la fraude

Hl Lila Trading est convaincue de la nécessité de prendre des mesures de lutte contre la fraude qui met en danger les consommateurs et leur confiance dans le commerce en ligne. 

Afin d’assurer la sécurité des paiements lors des transactions sur notre Site, d’éviter les fraudes et ainsi de protéger les consommateurs dans le cadre de la vente à distance, Hl Lila Trading peut être amenée à procéder à un traitement automatisé de Données dont la finalité est de contrôler et/ou faire contrôler par ses Partenaires, les Commandes et à vérifier la régularité des informations qui lui sont transmises lors de celles-ci. Cette vérification implique un traitement des Données Personnelles recueillies à travers le Site.

Dès lors, si une Commande ne présente pas, ou ne semble pas présenter toutes les garanties nécessaires pour assurer un paiement conforme et sécurisé, Hl Lila Trading se réserve le droit d’annuler la Commande. Hl Lila Trading et/ou son/ses Partenaire(s), si elle/ils l’estime(nt) nécessaire, peut/peuvent vous demander des informations et documents complémentaires afin de finaliser la Commande.

En cas de non régularisation de la Commande dans le délai imparti, Hl Lila Trading peut être contrainte d’annuler la Commande et de procéder à l’inscription de certaines de vos Données Personnelles dans un fichier « incidents de paiement ». Si tel devait être le cas, le Client concerné serait informé par un courrier électronique lorsque surviendrait l'incident entrainant son inscription sur ce fichier. Ce courrier électronique lui précisera notamment les raisons et conséquences de cette inscription et les modalités d'exercice des Droits Spécifiques. Dès qu’une régularisation de la part du Client sera parvenue auprès du Service Recouvrement de Hl Lila Trading, ses Données Personnelles seront supprimées du fichier précité et son le processus de Commandes réactivé.

Dans l’intervalle, les Données Personnelles contenues dans le fichier «  incidents de paiement » (notamment les adresses IP utilisées par le Client) seront en tant que de besoin partagées avec le les partenaires afin d’empêcher toute nouvelle Commande et ce, jusqu’à deux (2) ans après le fait générateur de la suspension, sauf clôture de l’incident à l’origine du signalement, sous réserve d’une conservation supplémentaire en Archivage Intermédiaire. 

Plus généralement, tout comportement frauduleux d’un Client sur le Site, en particulier au regard des présentes CGV, peut donner lieu à la suspension, y compris à titre conservatoire, du Compte du Client et de procéder à l’inscription de certaines de ses Données Personnelles dans un fichier correspondant. Si tel devait être le cas, le Client concerné en serait averti par tout moyen, ainsi que les modalités d'exercice des Droits Spécifiques.

Dès qu’une régularisation du Client sera parvenue auprès du Service concerné de Hl Lila Trading, ses Données Personnelles seront supprimées du fichier précité et son compte Client réactivé. Dans l’intervalle, les Données Personnelles contenues dans le fichier «  suspension à titre conservatoire » (notamment les adresses IP utilisées par le Client) seront en tant que de besoin partagées avec le partenaire afin d’empêcher la création de tout nouveau Compte et ce, jusqu’à trois (3) ans après le fait générateur de la suspension, sauf clôture de l’incident à l’origine du signalement, sous réserve d’une conservation supplémentaire en Archivage Intermédiaire.

G) Quelles informations partageons-nous avec des tiers ? 


Toutes vos Données Personnelles qui ont été collectées par Hl Lila Trading sont strictement confidentielles. 

Hl Lila trading ne transmettra jamais vos Données Personnelles à aucun tiers susceptible de les utiliser à ses propres fins et notamment à des fins commerciales et/ou de publicité directe, sans votre consentement exprès.

Cependant, Hl Lila Trading pourra communiquer vos Données Personnelles pour répondre à une injonction des autorités légales. 

  • Hl Lila Trading pourra être amenée à transférer de manière temporaire et sécurisée à des tiers (Partenaires), certaines Données Personnelles qui sont nécessaires notamment pour l’exploitation, l’animation, la maintenance de notre Site, pour assurer notamment l’envoi des emails que vous avez choisi de recevoir, et/ou l’accomplissement de tâches nécessaires à l’exécution des Services, de votre Commande, pour assurer la livraison de biens, la réalisation de prestations, et/ou la réservation de certains biens en magasin, pour lutter contre la fraude et plus généralement toute activité pénalement répréhensible, pour certains aspects du service après-vente, et pour réaliser des enquêtes de satisfaction, etc.

Nos Partenaires concernés qui peuvent être amenés à avoir accès à vos Données les traitent pour notre compte, selon nos instructions, dans le respect tant de la présente Politique de Confidentialité et Protection de la Vie Privée ainsi que de toute mesure de sécurité et de confidentialité appropriée.

H) Hébergement de vos Données Personnelles 


Internet est un réseau informatique mondial accessible au public composé de millions de réseaux aussi bien publics que privés au sein duquel l’information transite. En conséquence, avant même d’arriver sur nos serveurs en France, les Données provenant de votre Terminal ont déjà transité depuis des serveurs localisés dans le monde entier et ce, indépendamment de toute action de Hl Lila Trading.

Vos Données ne sont stockées que sur des serveurs sécurisés situés en France, à tout le moins dans l’Union Européenne.

En tout état de cause, Hl Lila Trading prend naturellement des mesures appropriées pour maintenir un niveau de confidentialité et de sécurité de vos Données Personnelles approprié pendant le transfert et à la réception de celles-ci, en exigeant notamment par contrat de tous ses sous-traitants et prestataires qu'ils mettent en œuvre toute mesure technique et organisationnelle appropriée, de façon continue, pour sécuriser les Données Personnelles et leur assurer le même niveau de protection que celui exigé par la Règlementation sur les Données Personnelles. 

Lesdits Partenaires sont liés par contrat avec Hl Lila trading, contrat qui intègre des clauses contractuelles relatives à la régularisation de ces transferts de Données Personnelles conformément à la Réglementation sur les Données Personnelles, par exemple des clauses contractuelles types (telles que publiées par la Commission Européenne) et assure notamment un haut niveau de confidentialité de protection des Données. Hl Lila Trading exige notamment de tous ses sous-traitants et prestataires qu'ils mettent en œuvre toute mesure technique nécessaire, de façon continue, pour garder les Données Personnelles sécurisées et assurera le même niveau élevé de protection des Données Personnelles que celui exigé par la Règlementation sur les Données Personnelles.

III. VOS DROITS 


Hl Lila Trading est soucieuse du respect de vos droits et s’est dotée d’un délégué à la protection des données, enregistré comme tel auprès de la CNIL et joignable à inf@oxatis.com

A) Quels sont vos droits ? 

Conformément notamment à la Règlementation sur les Données Personnelles, vous bénéficiez des Droits Spécifiques suivants de/d’/à :

-          accès (article 15 du RGPD)

-          rectification (article 16 du RGPD)

-          l’effacement (article 17 du RGPD)

-          limitation du Traitement (article 18 du RGPD)

-          portabilité (article 20 du RGPD)

-          opposition (article 21 et 22 du RGPD)

-          directives post-mortem (Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés)

1- Droits d'accès 

Vous avez la possibilité d'obtenir de Hl Lila Trading la confirmation que les Données vous concernant sont ou ne sont pas traitées et, lorsqu'elles le sont, l'accès auxdites Données ainsi que les informations suivantes : 

les finalités du traitement

les catégories de Données

les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les Données ont été ou seront communiquées 

lorsque cela est possible, la durée de conservation des Données envisagée ou, lorsque ce n'est pas possible, les critères utilisés pour déterminer cette durée

l'existence du droit de demander à Hl Lila Trading la rectification ou l'effacement de Données, ou une limitation du traitement de vos Données, ou du droit de s'opposer à ce traitement

le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL

lorsque les Données ne sont pas collectées auprès de vous, toute information disponible quant à leur source 

l'existence d'une prise de décision automatisée, y compris un profilage, et, au moins en pareils cas, des informations utiles concernant la logique sous-jacente, ainsi que l'importance et les conséquences prévues de ce traitement pour vous.

Lorsque les Données sont transférées vers un pays tiers ou à une organisation internationale, vous avez le droit d'être informé des garanties appropriées, en ce qui concerne ce transfert. 

Hl Lila Trading fournit une copie des Données faisant l'objet d'un traitement. 

Hl Lila Trading peut exiger le paiement de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs pour toute copie supplémentaire demandée par le Client

Lorsque vous présentez votre demande par voie électronique, les informations sont fournies sous une forme électronique d'usage courant, à moins que le Client ne demande qu'il en soit autrement. 

Votre droit d'obtenir une copie de vos Données ne doit pas porter pas atteinte aux droits et libertés d'autrui.

2- Droits de rectification 

Vous avez la possibilité d'obtenir de HL Lila Trading, dans les meilleurs délais, la rectification des Données vous concernant qui sont inexactes. Vous avez également la possibilité d'obtenir que les Données incomplètes soient complétées, y compris en fournissant une déclaration complémentaire.

3- Droits à l'effacement 

Vous avez la possibilité d'obtenir de Hl Lila Trading l'effacement, dans les meilleurs délais, de Données vous concernant lorsque l'un des motifs suivants s’applique : 

les Données ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière par Hl Lila Trading

 - vous avez retiré votre consentement pour le traitement de ces Données et il n'existe pas d'autre fondement juridique au traitement

- vous exercez votre droit d’opposition dans les conditions rappelées ci-après et il n'existe pas de motif légitime impérieux pour le traitement

 - les Données ont fait l'objet d'un traitement illicite

 - les Données doivent être effacées pour respecter une obligation légale

 - les Données été collectées auprès d’un enfant.

4- Droit à la limitation 

Vous avez la possibilité d'obtenir de Hl Lila Trading la limitation du traitement de vos Données lorsque l'un des motifs suivants s’applique :

 - Hl Lila Trading vérifie l'exactitude des Données suite à votre contestation de l'exactitude des Données

- le traitement est illicite et vous vous opposez l’effacement des Données et exigez à la place la limitation de leur utilisation

- Hl Lila Trading n'a plus besoin des Données aux fins du traitement mais celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice

- Vous vous êtes opposés au traitement dans les conditions rappelées ci-après et Hl Lila Trading vérifie de savoir si les motifs légitimes poursuivis prévalent sur vos motifs allégués.

5- Droit à la portabilité des Données 

Vous avez la possibilité de recevoir de Hl Lila Trading les Données vous concernant, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine lorsque : 

- le traitement des Données est fondé sur le consentement, ou sur un contrat et

 - le traitement est effectué à l'aide de procédés automatisés.

Lorsque vous exercez votre droit à la portabilité vous avez le droit d'obtenir que les Données soient transmises directement par Hl Lila Trading à un responsable de traitement que vous désignerez lorsque cela est techniquement possible. 

Votre droit à la portabilité de vos Données ne doit pas porter pas atteinte aux droits et libertés d'autrui.

6- Droit d'opposition  

Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement des Données vous concernant fondé sur l’intérêt légitime de Hl Lila Trading. Hl Lila Trading ne traitera alors plus les Données, à moins qu'il ne démontre qu'il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent sur vos intérêts et vos droits et libertés, ou pourra les conserver pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice. 

Lorsque les Données sont traitées à des fins de prospection, vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de ces Données depuis le paragraphe VIII – Exprimez vos choix.

Si un Client souhaite s’opposer à un traitement de ses Données Personnelles pour lesquels un bouton n’a pas été prévu par Hl Lila Trading, il peut toujours exercer son droit d’opposition dans les conditions du paragraphe III – Vos droits.

7- Directives Post-mortem 

Vous avez la possibilité de nous communiquer des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos Données Personnelles après votre décès, lesquelles directives peuvent être enregistrées également auprès «  d’un tiers de confiance numérique certifié ».

Ces directives, ou sorte de «  testament numérique », peuvent désigner une personne chargée de leur exécution ; à défaut, vos héritiers seront désignés.

En l’absence de toute directive, vos héritiers peuvent s’adresser à Hl Lila Trading afin de/d’ :

-          accéder aux traitements de Données permettant «  l’organisation et le règlement de la succession du défunt »

-          recevoir communication des «  biens numériques » ou des «  données s’apparentant à des souvenirs de famille, transmissibles aux héritiers »

-          faire procéder à la clôture de votre compte de Client sur le Site et s’opposer à la poursuite du traitement de vos Données Personnelles. 

En tout état de cause, vous avez la possibilité de nous indiquer, à tout moment, que vous ne souhaitez pas, en cas de décès, que vos Données Personnelles soient communiquées à un tiers. 

B) Comment exercer vos Droits Spécifiques ? 


Pour exercer vos Droits Spécifiques à l’attention de Hl Lila Trading et/ou, le cas échéant, obtenir par voie orale la lecture de la présente Politique, vous pouvez choisir d'adresser votre demande  :

-          Par courrier électronique en vous adressant à contact@hello-lila.com

-          Par courrier postal.

Une réponse vous sera adressée dans un délai d’un (1) mois maximum suivant la date de réception de votre demande.

Au besoin, ce délai pourra être prolongé de deux mois par Hl Lila Trading qui vous en alertera et ce, compte tenu de la complexité et/ou du nombre de demandes. 

En cas de demande de suppression de vos Données et/ou en cas d’exercice de votre droit à solliciter l’effacement de vos Données, nous pourrons toutefois les conserver sous forme d’Archivage intermédiaire, et ce pour la durée nécessaire à satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales et notamment, afin de prévenir d'éventuels comportements illicites après la suppression de votre compte (réutilisation de votre ancien compte par un tiers) et ce, conformément à l’article II-3 de la présente Politique de Confidentialité et de Protection de la Vie Privée.

Il est précisé en tant que de besoin que la demande de suppression de votre compte Client depuis le Site n’est pas interprétée par Hl Lila Trading comme une demande expresse d’exercice de votre droit d’opposition, de limitation ou de suppression pour motifs légitimes. Votre compte Client est donc rendu inactif et les Données vous concernant font l’objet d’un Archivage intermédiaire dans les conditions et durées indiquées ci-dessus.

Un lien de désinscription figure par ailleurs sur chaque courrier électronique que HL Lila Trading vous envoie.

Vous pourrez également à tout moment nous demander de ne plus recevoir de publicités ou de prospections adaptées aux informations de navigation de votre Terminal, en nous contactant directement et gratuitement, ou au moyen du lien de désinscription inclus dans toute prospection que nous serions susceptible de vous adresser par courrier électronique. Le cas échéant, les publicités que vous pourriez continuer à recevoir, sauf opposition de votre part exercée auprès de nous, ne seront plus adaptées à la navigation de votre Terminal. 

Vous pouvez, à tout moment, porter réclamation devant l’autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL : www.cnil.fr )

IV. SECURITE DE LA NAVIGATION SUR INTERNET 

A) Intégrité de vos Données sur Internet


Nous mettons en œuvre des moyens performants pour que vos Données soient en sécurité. C'est pourquoi, nous utilisons des mesures de contrôle à la fois techniques, physiques et procédurales qui sont mises en œuvre lors de la collecte, le traitement et le transfert de vos Données.

La sécurité du Site constitue un travail de tous les jours d'équipes dédiées à ce sujet spécifique.

Afin d'apporter à nos Clients la sécurité nécessaire tout en conservant le confort habituel de navigation, plusieurs dispositifs sont en place aujourd'hui.

La connexion à notre Site s’effectue par une connexion sécurisée utilisant la technologie SSL (Secure Socket Layer).

B) Usages malveillants 

Néanmoins, vous devez protéger le mot de passe de votre compte et ne le communiquer à personne. 

Pour ce faire, votre mot de passe doit être composé d’au moins 8 caractères, une majuscule et un caractère spécial, ne pas être composé du nom, du prénom ou d’une adresse de courrier électronique utilisée pour votre inscription.

Vous devez également être prudent et faire preuve de discernement quand vous utilisez un de nos espaces communautaires, y compris ceux gérés par nos Partenaires, comme les réseaux sociaux. Nous vous recommandons également de ne divulguer en aucun cas des informations capables de vous identifier ou d'identifier un tiers. Si vous le faites, notre responsabilité ne pourra pas être recherchée de ce chef. Par ailleurs, Hl Lila Trading vous demande de nous contacter immédiatement si vous découvrez une utilisation non autorisée ou suspecte de vos Données en lien avec Hl Lila Trading en nous écrivant à l'adresse électronique  contact@hello-lila.com

Votre mot de passe ainsi que les liens de connexion au Site envoyés dans nos courriers électroniques sont des informations à votre unique attention et sont confidentielles. 

Les courriers électroniques reçus de Hl Lila Trading, les liens de connexion qu’ils contiennent et vos mots de passe ne doivent jamais être transmis à d'autres personnes pour éviter tout risque d'usurpation d'identité.

Indépendamment de Hl Lila Trading à qui vous avez volontairement transmis vos Données et notamment votre adresse électronique et compte tenu de la nature du réseau Internet, d'autres opérateurs, sans aucun lien avec HL Lila Trading, sont capables de capter celles-ci sans votre consentement, notamment lors de votre navigation sur Internet. En conséquence, nous vous recommandons d'installer sur votre ordinateur des anti-virus et « anti-spyware » et de les mettre à jour régulièrement.

En effet, bien que les infrastructures Hl Lila Trading soient protégées de logiciels malveillants dits « malware » (virus, trojans, vers, spyware…), la sécurité de votre Terminal et de votre réseau reste de votre responsabilité. Nous vous recommandons d'avoir un antivirus à jour sur votre Terminal, de ne pas laisser n'importe qui accéder à votre réseau domestique filaire ou Wifi et de bien vérifier que vos communications avec internet sont légitimes. Vous pouvez également installer un pare-feu sur votre ordinateur.

C) Usurpation/ Hameçonnage/ Phishing 

Parce que Hl Lila Trading fait tout son possible pour vous proposer une navigation parfaitement sécurisée sur le Site, votre identifiant ainsi que votre mot de passe ne vous seront jamais demandés.

Hl Lila Trading ne vous sollicitera jamais par courrier électronique pour obtenir des Données Personnelles ou des informations financières. Vous ne devez communiquer les informations relatives à votre compte qu'après vous être connecté au Site directement via votre navigateur.

Si vous recevez un courrier électronique de Hl Lila Trading qui vous semble frauduleux, prévenez-nous en le transférant à l'adresse : contact@hello-lila.com.

V. SECURITE DES PAIEMENTS EN LIGNE 


Le Site fait l'objet d'un des systèmes de sécurisation les plus performants à l'heure actuelle.

Hl Lila Trading a non seulement adopté le procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer) mais également renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage afin de protéger le plus efficacement possible toutes les Données dites « sensibles » liées aux moyens de paiement.

Pour la sécurité des transactions, Hl Lila Trading a fait appel au système CYBERPLUS PAIEMENT NET, développé par la Banque Populaire.

Lors du paiement sur le Site, vos coordonnées bancaires sont chiffrées sur votre Terminal, puis transmises sous forme inintelligibles à destination de serveurs seuls capables de les déchiffrer. Les autorisations et données sont alors vérifiées auprès de votre banque afin d'éviter les abus et les fraudes.

Ce processus est basé sur le protocole HTTPS, l'un des plus robustes aujourd'hui. 

Lors des transferts via Internet, il est alors impossible de les lire : rien ne transite en clair sur les réseaux de télécommunications Internet ou mobiles.

Les règles d'utilisation des cartes bancaires imposent aux banques domiciliées en France l'obligation de couvrir le risque d'une utilisation frauduleuse de votre carte.

Nous vous rappelons que vous devez notifier toute opération frauduleuse à votre banque ou établissement émetteur de votre carte dans les meilleurs délais.

VI. RESEAUX SOCIAUX


Hello-lila.com est présent sur les Réseaux Sociaux. Nous avons notamment nos pages internet Facebook et Instagram, qu’il s’agisse de pages de fan ou d’applications dédiées. Nous vous rappelons que l’accès à ces Réseaux Sociaux nécessite l’acceptation par vous de leurs conditions contractuelles comportant des dispositions relatives à la Règlementation sur les Données Personnelles pour les traitements effectués par eux, et ce indépendamment de nos pages sur lesdits Réseaux Sociaux.

Pour en savoir plus sur la protection de vos Données Personnelles lors de la navigation sur ces Réseaux Sociaux, nous vous invitons à consulter leurs politiques de confidentialité respectives.

En fonction du Réseau Social utilisé, vous pourrez ainsi avoir accès à de nombreuses fonctionnalités telles que la recommandation des ventes aux contacts du Réseau Social, le partage des ventes sur sa page personnelle au sein du Réseau Social, le parrainage via recommandation du Site, les partages d'applications, etc. 

A ces fins, HL Lila Trading pourra être amenée, avec votre accord préalable, à collecter vos noms, prénom, date de naissance, photographie éventuelle du profil, sexe, réseaux, Identifiant utilisateur du Réseau Social, liste d'amis et toutes informations rendues publiques et plus généralement des Données Personnelles. 

Par ailleurs, du fait de l'utilisation des Réseaux Sociaux, certains Cookies peuvent être émis depuis les supports électroniques de ces Réseaux Sociaux par d'autres entités que Hl Lila Trading et l'émission et l'utilisation de Cookies par des tiers et/ou Partenaires, sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers et/ou Partenaires. Nous vous informons de l'objet des Cookies dont nous avons connaissance émis depuis notre Site et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l'égard de ces Cookies.

VII. "COOKIES" OU TEMOIN DE CONNEXION 

Un « cookie » est un témoin de connexion qui désigne un fichier texte susceptible d'être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre Terminal, à l'occasion de la consultation du Site. Un fichier cookie permet à son émetteur d'identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d'enregistrement du cookie et doit donc être considéré comme une Donnée Personnelle.

Lors de la consultation de notre Site, des informations indiquées à l’article I-2, sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers cookies installés sur votre Terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.

A) A quoi servent les Cookies depuis sur notre Site ?

Seul l'émetteur d'un Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.

Les Cookies que nous émettons sur notre Site

Lorsque vous vous connectez à notre Site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à installer divers Cookies dans votre Terminal permettant de reconnaître le navigateur de votre Terminal pendant la durée de validité du Cookie concerné. Les Cookies que nous émettons sont utilisés aux fins décrites ci-dessus à l’article II-4, sous réserve de vos choix, qui résultent des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite de notre Site.

Conformément à l’article I-2 ci-avant Hl Lila Trading dépose un ou plusieurs Cookies sur notre Site le(s)quel(s) qui a/ont une durée de vie de treize (13) mois.

Les Cookies émis sur le Site par nos Partenaires.

Du fait d'applications tierces intégrées à notre Site, certains Cookies peuvent être émis par nos Partenaires et l'émission et l'utilisation de Cookies par ces Partenaires, sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces Partenaires. Nous vous informons de l'objet des Cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l'égard de ces Cookies.

Nous sommes susceptibles d'inclure sur notre Site, des applications informatiques émanant de Partenaires, qui vous permettent de partager des contenus de notre Site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre Site. Tel est notamment le cas des boutons "Partager", "J'aime", issus de Réseaux Sociaux tels que "Facebook".

Le Réseau Social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n'avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre Site. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au Réseau Social concerné de suivre votre navigation sur notre Site, du seul fait que votre compte au Réseau Social concerné était activé sur votre Terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre Site.

Nous n'avons aucun contrôle sur le processus employé par ces Partenaires pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre Site et associées aux Données Personnelles dont ils disposent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces Réseaux Sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces Réseaux Sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces Réseaux.

B) Vos choix concernant les Cookies

Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les Cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies. 

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de Cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

1- Les choix qui vous sont offerts par Hl Lila Trading

Conformément à la Réglementation sur les Données Personnelles, Hl Lila Trading recueille votre consentement, en particulier par l’intermédiaire d’un bandeau-cookie, avant de permettre l’enregistrement de Cookie sur votre Terminal.

Le bandeau-cookie précité prévoit notamment la possibilité pour vous de paramétrer les différents Cookies, tels que les Cookies Marketing, relatifs à l’audiences, de personnalisation des Services.

Vous pouvez à tout moment modifier vos choix et, le cas échéant désactiver ces Cookies (à l’exception des Cookies de navigation indispensables à l’utilisation de notre Site).

Nous enregistrerons alors dans votre Terminal un Cookie ayant pour unique objet de désactiver le dépôt de ces Cookies sur votre Terminal. Ce Cookie aura une durée de validité de treize (13) mois.

Attention , la prise en compte de votre souhait repose sur un Cookie. Si vous supprimez tous les Cookies enregistrés dans votre Terminal (via votre navigateur), nous - ou nos Partenaires - ne saurons plus que vous avez choisi cette option.

2- Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation  

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de chaque Terminal de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans votre Terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de chaque Terminal de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre Terminal.

Pour plus d’informations, consultez la rubrique «  Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez   ? » ci-dessous. 

(a)     L’accord sur les Cookies 

L’enregistrement d’un Cookie dans un Terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation dudit Terminal.

Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation de chaque Terminal l’enregistrement de Cookies sur chaque Terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement – sans pouvoir dépasser treize (13) mois – dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

(b)     Le refus des Cookies

Si vous refusez l'enregistrement de Cookies dans chaque Terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre Site. Tel serait le cas si vous tentiez d'accéder à nos contenus ou Services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous – et/ou nos Partenaires – ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre Terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos Services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

(c)     Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?

Pour la gestion des Cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de Cookies.

-          Pour Internet Explorer™ :  http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies ,  

-          Pour Safari™ :  http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html ,

-          Pour Chrome™ :  http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 ,

-          Pour Firefox™ :  http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies ,

(d)      Supprimer vos Cookies

Vous pouvez supprimer la totalité de vos Cookies, ou uniquement ceux que vous souhaitez. Supprimer les Cookies n’empêche ni la navigation, ni leur réinstallation en cours de navigation. Cela vous permet de maîtriser à un moment donné la bibliothèque de Cookies de votre navigateur. Les Cookies techniques, nécessaires à la navigation, seront réinstallés si vous vous rendez sur le Site. 

Ci-dessous, nous vous expliquons la démarche à suivre selon votre navigateur.

Chrome

  • Dans le menu de Chrome, sélectionnez « Paramètres »
  • Affichez les paramètres avancés
  • Rendez-vous dans le paragraphe « Confidentialité »
  • Cliquez sur « Paramètres de contenu »
  • Dans le paragraphe « cookies » (premier paragraphe), cliquez sur « cookies et données de site »
  • Recherchez les Cookies que vous voulez supprimer et cliquez sur « OK ». Vous pouvez aussi choisir de supprimer tous vos Cookies.

Firefox

  • Dans le menu de Firefox, allez dans « Outils » puis dans « Options »
  • Sur l’onglet « Vie Privée », cliquez sur « Afficher les cookies »
  • Recherchez les Cookies que vous voulez supprimer et cliquez sur « Supprimer les cookies »

Internet Explorer 

Internet explorer ne permet pas la gestion des Cookies au cas par cas. Pour supprimer tous vos Cookies :

  • Cliquez sur « outils » puis sur « Options Internet »
  • Dans l'onglet « Général », rubrique « Historique de navigation », cliquez sur « Supprimer »
  • Cochez la case « cookies » puis cliquez sur « Supprimer »

Safari

  • Dans le menu de Safari, sélectionnez « Préférences »
  • Dans la fenêtre qui s’est ouverte, allez sur l’onglet « Sécurité »
  • Cliquez sur « Afficher les cookies »
  • Dans la fenêtre qui s’est ouverte, recherchez et sélectionnez les Cookies que vous voulez supprimer, et cliquez sur « Supprimer »

(e)     Navigation privée 

Le mode « Navigation privée », proposé aujourd’hui par tous les navigateurs, permet principalement de naviguer sans conserver d’historique des pages visitées ou des téléchargements. Concernant les Cookies, tous ceux qui ont été enregistrés durant votre navigation seront effacés lorsque vous fermerez votre navigateur. Il ne s’agit donc pas d’une solution permettant de refuser les Cookies ; cependant leur durée de vie reste alors limitée à la durée de votre navigation.

(f)     Désactivation des Cookies tiers

La désactivation des Cookies tiers permet de n’accepter que les Cookies déposés par le Site, que vous avez également la possibilité de désactiver, de supprimer ou de limiter grâce aux indications des articles (b) à (e) ci-dessus. 

Voici la procédure à suivre, selon votre navigateur, si vous souhaitez refuser les Cookies tiers :

Chrome

  • Dans le menu de Chrome, sélectionnez « Paramètres »
  • Affichez les paramètres avancés
  • Rendez-vous dans le paragraphe « Confidentialité »
  • Cliquez sur « Paramètres de contenu »
  • Dans le paragraphe « cookies » (premier paragraphe), cochez la case « Bloquer les cookies et les données de site tiers »
  • Enregistrez les modifications en cliquant sur « OK »

Firefox

  • Dans le menu de Firefox, allez dans « Outils » puis dans « Options »
  • Sur l’onglet « Vie Privée », cochez la case « Accepter les cookies »
  • Pour le paramètre « Accepter les cookies tiers », sélectionnez « Jamais »
  • Enregistrez les modifications en cliquant sur « OK »

Internet Explorer 

  • Dans le menu d’Internet Explorer, allez sur « Options internet »
  • Dans l’onglet « Confidentialité », cliquez sur le bouton « Avancé »
  • Acceptez les cookies internes, refusez les cookies tierce partie
  • Enregistrez les modifications en cliquant sur « OK »

Safari

  • Dans le menu de Safari, sélectionnez « Préférences »
  • Dans la fenêtre qui s’est ouverte, allez sur l’onglet « Sécurité »
  • Au choix, « Accepter les cookies », sélectionnez « Provenant seulement des sites que je visite »

C) Si vous partagez l'utilisation de votre terminal avec d'autres personnes

Si votre Terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu'un même Terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les Services et publicités destinés à votre Terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce Terminal et non à celle d'un autre utilisateur de ce Terminal. 

Le cas échéant, le partage avec d'autres personnes de l'utilisation de votre Terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l'égard des Cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.